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1. UTILISATION DE NOTRE BOUTIQUE EN LIGNE

En acceptant les pr√©sentes Conditions G√©n√©rales de Vente et d'Utilisation, vous d√©clarez que vous avez atteint l'√Ęge de la majorit√© dans votre pays, √©tat ou province de r√©sidence et que vous nous avez donn√© votre consentement pour permettre √† toute personne d'√Ęge mineur dont vous √™tes responsable d'utiliser ce site web. L'utilisation de nos produits √† des fins ill√©gales ou non autoris√©es est interdite et vous ne devez pas, dans le cadre de l'utilisation du service, violer les lois de votre juridiction (y compris, mais sans s'y limiter, les lois relatives aux droits d'auteur). Vous ne devez pas transmettre de vers, de virus ou tout autre code de nature invasive ou destructive. Toute infraction ou violation des pr√©sentes Conditions G√©n√©rales de Vente et d'Utilisation entra√ģnera la r√©siliation imm√©diate de vos services.

2. CONDITIONS G√ČN√ČRALES

Nous nous réservons le droit de refuser l'accès aux services à quiconque, à tout moment et pour quelque raison que ce soit. Vous comprenez que votre contenu (à l'exclusion des informations relatives à votre carte de crédit) peut être transféré en clair et impliquer : a) des transmissions sur divers réseaux ; et b) des modifications pour se conformer et s'adapter aux exigences techniques des réseaux ou des dispositifs de connexion. Les informations relatives aux cartes de crédit sont toujours cryptées pendant le transfert sur les réseaux.

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3. EXACTITUDE, EXHAUSTIVIT√Č ET MISE √Ä JOUR DES INFORMATIONS

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4. MODIFICATIONS DU SERVICE ET DES PRIX

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5. PRODUITS OU SERVICES

Certains produits ou services peuvent être exclusivement disponibles en ligne sur notre site web. Ces produits ou services peuvent être disponibles en quantités limitées et ne peuvent faire l'objet que de retours ou d'échanges conformément à notre Politique de retour.

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Nous nous r√©servons le droit de limiter la vente de nos produits ou services √† toute personne, r√©gion g√©ographique ou juridiction. Nous nous r√©servons le droit de limiter les quantit√©s de tout produit ou service que nous proposons. Toutes les descriptions de produits et les prix des produits ou services sont susceptibles d'√™tre modifi√©s √† tout moment sans pr√©avis. Nous nous r√©servons le droit de cesser de proposer un produit √† tout moment. Toute offre de service ou de produit faite sur ce site est nulle l√† o√Ļ la loi l'interdit.

Nous ne garantissons pas que la qualité des produits, services, informations ou toute autre marchandise que vous avez obtenus ou achetés répondra à vos attentes ou que toute erreur dans le service sera corrigée.

6. FACTURATION ET INFORMATIONS SUR LE COMPTE

Nous nous r√©servons le droit de refuser toute commande que vous nous confiez. Nous pouvons, √† notre seule discr√©tion, r√©duire ou annuler les quantit√©s achet√©es par personne, par m√©nage ou par commande. Ces restrictions peuvent inclure les commandes pass√©es par ou sous le m√™me compte client, la m√™me carte de cr√©dit, et/ou les commandes qui utilisent la m√™me adresse de facturation et/ou de livraison. Dans le cas o√Ļ nous modifierions ou annulerions une commande, nous tenterions de vous en informer en vous contactant √† l'adresse √©lectronique ou au num√©ro de t√©l√©phone fournis au moment de la commande. Nous nous r√©servons le droit de limiter ou d'interdire les commandes qui, selon notre seul jugement, semblent provenir de marchands, de revendeurs ou de distributeurs.

Vous acceptez de fournir des informations actuelles, complètes et précises sur votre commande et votre compte pour toutes les commandes passées dans notre magasin. Vous acceptez de mettre rapidement à jour votre compte et d'autres informations, notamment votre adresse électronique, le numéro de votre carte de crédit et sa date d'expiration, afin que nous puissions effectuer votre transaction et vous contacter si nécessaire. Pour plus de détails, veuillez consulter notre Politique de retour.

7. OUTILS OPTIONNELS

Nous pouvons vous fournir l'acc√®s √† des outils tiers sur lesquels nous n'avons aucun suivi, contr√īle ou influence.

Vous reconnaissez et acceptez que nous fournissions l'accès à ces outils "en l'état" et "selon la disponibilité", sans aucune garantie, représentation ou condition et sans aucune approbation. Nous n'assumons aucune responsabilité résultant de ou liée à l'utilisation de ces outils tiers facultatifs. Si vous utilisez les outils facultatifs proposés sur le site, vous le faites à votre discrétion et en assumez le risque. Vous devez donc consulter les conditions dans lesquelles ces outils sont proposés par le fournisseur tiers concerné. Nous pouvons également proposer de nouveaux services et/ou de nouvelles fonctionnalités sur notre site (y compris de nouveaux outils et ressources). Ces nouvelles fonctionnalités et services seront également soumis aux présentes conditions générales de vente et d'utilisation.

8. LIENS VERS DES TIERS

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9. COMMENTAIRES, SUGGESTIONS ET AUTRES PROPOSITIONS DES UTILISATEURS

Si, à notre demande, vous nous envoyez un contenu spécifique (par exemple, la participation à un concours) ou si, sans demande de notre part, vous nous envoyez des idées créatives, des suggestions, des propositions, des plans ou d'autres éléments, que ce soit en ligne, par courrier électronique, par courrier postal ou autrement (collectivement, les " commentaires "), vous nous accordez le droit, à tout moment et sans restriction, d'éditer, de copier, de publier, de distribuer, de traduire et d'utiliser autrement dans tout média les commentaires que vous nous avez envoyés. Nous n'avons aucune obligation de : a) maintenir la confidentialité des commentaires ; b) verser une compensation à quiconque pour tout commentaire reçu ; c) répondre aux commentaires.

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10. INFORMATIONS PERSONNELLES

La soumission de vos informations personnelles à notre magasin est régie par notre politique de confidentialité.

11. ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS

Malgré notre vigilance, de temps à autre, les informations sur notre site ou dans le service peuvent contenir des erreurs typographiques, des inexactitudes ou des omissions relatives aux descriptions des produits, aux prix, aux promotions, aux offres, aux frais d'expédition des produits, aux délais de livraison et à la disponibilité. Nous nous réservons le droit de corriger toute erreur, inexactitude ou omission et de modifier ou mettre à jour les informations ou d'annuler les commandes si une information dans le service ou sur un site web connexe est inexacte, à tout moment et sans préavis (y compris après que vous ayez passé votre commande).

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12. UTILISATIONS INTERDITES

Outre les interdictions √©nonc√©es dans les Conditions G√©n√©rales de Vente et d'Utilisation, il vous est interdit d'utiliser le site ou son contenu : a) √† des fins ill√©gales ; b) pour inciter d'autres personnes √† accomplir ou √† participer √† des actes ill√©gaux ; c) pour violer toute r√©glementation, r√®gle, loi ou ordonnance r√©gionale, internationale, f√©d√©rale, provinciale ou √©tatique ; d) pour enfreindre ou violer nos droits de propri√©t√© intellectuelle ou ceux d'autres personnes ; (e) de harceler, maltraiter, insulter, blesser, diffamer, calomnier, d√©nigrer, intimider ou discriminer quiconque sur la base du sexe, de l'orientation sexuelle, de la religion, de l'ethnie, de la race, de l'√Ęge, de l'origine nationale ou d'un handicap ; (f) de soumettre des informations fausses ou trompeuses ; (g) t√©l√©charger ou transmettre des virus ou tout autre type de code malveillant qui sera ou pourrait √™tre utilis√© de mani√®re √† compromettre la fonctionnalit√© ou le fonctionnement du service ou de tout autre site web ind√©pendant ou li√© ou de l'Internet ; (h) collecter ou suivre les informations personnelles d'autrui ; (i) √† des fins de spam, d'hame√ßonnage, de d√©tournement de domaine, d'extorsion d'informations, de navigation, d'exploration ou de balayage du Web (ou de toute autre ressource) ; (j) √† des fins obsc√®nes ou immorales ; ou (k) pour violer ou contourner les mesures de s√©curit√© de notre service, de tout autre site Web associ√© ou d'Internet. Nous nous r√©servons le droit de mettre fin √† votre utilisation du service ou de tout site web associ√© en cas de violation de l'une des utilisations interdites.

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14. INDEMNISATION

Vous acceptez d'indemniser, de défendre et de dégager Quantum eBikes, notre société mère, nos filiales, nos sociétés affiliées, nos partenaires, nos responsables, nos dirigeants, nos administrateurs, nos agents, nos contractants, nos entrepreneurs, nos concédants de licence, nos prestataires de services, nos sous-traitants, nos fournisseurs, nos stagiaires et nos employés, de toute réclamation ou demande, y compris les frais d'avocat raisonnables, faite par tout tiers à la suite de et découlant de votre violation des présentes Conditions Générales de Vente et d'Utilisation ou des documents auxquels elles font référence ou de votre violation de toute loi ou des droits d'un tiers.

15. DIVISIBILIT√Č

Dans le cas o√Ļ une disposition des pr√©sentes Conditions G√©n√©rales de Vente et d'Utilisation serait jug√©e ill√©gale, nulle ou inapplicable, cette disposition sera appliqu√©e pour la partie autoris√©e par la loi tandis que l'autre partie sera dissoci√©e des pr√©sentes Conditions G√©n√©rales de Vente et d'Utilisation. Cette dissociation n'affecte en rien la validit√© et l'applicabilit√© de toutes les autres dispositions des pr√©sentes.

16. R√ČSILIATION

Les obligations et responsabilités assumées par les parties avant la date de résiliation restent en vigueur après la résiliation de la présente convention à toutes fins utiles. Les présentes Conditions générales de vente et d'utilisation sont en vigueur jusqu'à leur résiliation par vous ou par nous. Vous pouvez résilier les présentes Conditions générales de vente et d'utilisation à tout moment lorsque vous cessez d'utiliser notre site ou en nous notifiant que vous ne souhaitez plus utiliser nos services. Si nous estimons, à notre seule discrétion, que vous n'avez pas réussi ou si nous soupçonnons que vous n'avez pas été en mesure de respecter les termes des présentes Conditions Générales de Vente et d'Utilisation, nous pouvons résilier cet accord à tout moment sans préavis et vous resterez responsable de tous les montants dus jusqu'à la date de résiliation incluse, et/ou nous pouvons vous refuser l'accès à nos services (ou toute partie de ceux-ci).

17. INT√ČGRALIT√Č DE L'ACCORD

Le fait que nous n'exercions pas ou n'appliquions pas un droit ou une disposition contenue dans les pr√©sentes Conditions G√©n√©rales de Vente et d'Utilisation ne constitue pas une renonciation √† ce droit ou √† cette disposition. Ces Conditions G√©n√©rales de Vente et d'Utilisation ou toute autre politique ou r√®gle d'exploitation que nous publions sur ce site ou en relation avec le Service constituent l'int√©gralit√© de l'accord entre vous et nous et r√©gissent votre utilisation du service et remplacent toutes les communications, propositions et tous les accords, ant√©rieurs et contemporains, oraux ou √©crits, entre vous et nous (y compris, mais sans s'y limiter, toute version ant√©rieure des Conditions G√©n√©rales de Vente et d'Utilisation). Toute ambigu√Įt√© dans l'interpr√©tation des pr√©sentes Conditions G√©n√©rales de Vente et d'Utilisation ne doit pas √™tre interpr√©t√©e contre le r√©dacteur.

18. DROIT APPLICABLE

Les présentes Conditions Générales de Vente et d'Utilisation et tout autre accord par lequel nous vous fournissons des services sont régis et interprétés selon les lois applicables.

19. MODIFICATIONS DES CONDITIONS GENERALES DE VENTE ET D'UTILISATION

La version la plus récente des Conditions Générales de Vente et d'Utilisation est accessible à tout moment sur cette page. Nous nous réservons le droit de mettre à jour, de modifier ou de remplacer toute partie des présentes Conditions Générales de Vente et d'Utilisation en publiant des mises à jour et des modifications sur notre site Internet. Il est de votre responsabilité de visiter régulièrement notre site pour vérifier si des modifications ont été apportées. Si vous continuez à utiliser ou à accéder à notre site web après la publication de toute modification des présentes Conditions générales de vente et d'utilisation, vous acceptez l'ensemble des Conditions générales de vente et d'utilisation, y compris les modifications les plus récentes.

20. COORDONN√ČES DE CONTACT

Si vous souhaitez nous envoyer une question sur les présentes Conditions Générales de Vente et d'Utilisation, veuillez nous contacter par e-mail.

Avis

Dernière mise à jour : 8 mars 2022.

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